Marque expirée - Marque en non vigueur

LA RAFLETTE
BONNIER Jérôme

Numéro de dépôt :
3432701
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2016
LA RAFLETTE de BONNIER Jérôme

Présentation de la marque LA RAFLETTE

Déposée le 1 juin 2006 par BONNIER Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RAFLETTE »

Le déposant est BONNIER Jérôme domicilié(e) 9 Bis Avenue Brémoutier,27480 LE TRONQUAY - 27480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNIER Jerome domicilié(e) 9 Bis Avenue Brémoutier,27480 LE TRONQUAY - 27480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RAFLETTE est expirée depuis le 1 juin 2016.

BONNIER Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : GRAI'NAT


BONNIER Jérôme - 9 Bis Avenue Brémoutier,27480 LE TRONQUAY - 27480 - France


BONNIER Jerome - 9 Bis Avenue Brémoutier,27480 LE TRONQUAY - 27480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Combustible – vegetal matière pour absorber à savoir cœur d'épi de maïs broyé à répandre sur le sol pour l'absorption de l'huile, des carburants, de l'eau et des substances aqueuses.

Matière pour absorber les liquides à savoir cœur d'épi de maïs broyé pour litière.